Calculer mon quotient, estimer mes tarifs
Attention : cette simulation n'a aucune valeur contractuelle, seul le calcul réel effectué par le service de la collectivité sur présentation des documents justificatifs fait foi.
Information sur le calcul du quotient familial et la tarification des activités
Les tarifs de certaines activités, dépendent d’un quotient familial. Ce dernier permet une dégressivité.
Le calcul du quotient familial est défini par la caisse d’allocation familiale des Alpes Maritimes (CAF 06) en fonction des éléments suivants: ressources, charges, et nombre de part de votre foyer.
Le nombre de parts (différent de celui des impôts) est défini sur le site de la CAF 06.
Ci-contre, pour les foyers qui n'ont pas de quotient familial de la CAF 06, vous pouvez, avec tous vos éléments, le calculer et simuler le tarif de certaines activités.
Attention, les tarifs indiqués par la suite seront ceux des foyers résidant sur les communes adhérentes au SIVoM Val de Banquière. De même, ces tarifs ne prendront en compte que les foyers qui relèvent d’un régime général.
Sur le site du SIVom Val de Banquière, diverses informations sont acessibles.
Pour l'enfance vous pouvez consulter, les arrêtés de tarification du SIVoM Val de Banquière de chaque territoire.
Pour les collégiens consultez également, l'arrêté de tarification commun à toutes les activités des maisons des jeunes du SIVoM Val de Banquière.
Pour l'ensemble des activités sportives du SIVoM Val de Banquière, les deux arrêtés de tarification des territoires de la Trinité et de Saint-André-de-la-Roche sont également à disposition.
Pour tout autre information, veuillez nous contacter.